Dérogation au chronotachygraphe : quand avez-vous besoin d’un chronotachygraphe ?

Suivre sa flotte est une chose, mais savoir quels sont les véhicules non soumis à différents règlements en est une autre. Cet article explique à quoi sert un chronotachygraphe et répertorie les différents véhicules qui n’ont pas besoin d’en être équipés. Nous parlerons des différentes exemptions au chronotachygraphe en France et des avantages de la gestion des chronotachygraphes numériques.

Qu’est-ce qu’un chronotachygraphe ?

Un chronotachygraphe est un appareil de contrôle qui enregistre les informations concernant la conduite. Celles-ci comprennent les heures de conduite du véhicule, la vitesse et la distance. Ils sont utilisés pour s’assurer que les conducteurs et les employeurs respectent les règles concernant les heures de conduite des poids lourds. Ces règles sont mises en place pour éviter la fatigue des conducteurs et les accidents de la route.

Les chronotachygraphes existent depuis longtemps et les informations étaient auparavant enregistrées dans un format analogique. Cependant, cette méthode présentait des inconvénients puisque les conducteurs et les employeurs pouvaient modifier les informations s’ils ne respectaient pas la réglementation. Les chronotachygraphes numériques ont donc été créés pour contrer cette pratique et éviter toute mauvaise manipulation avec le chronotachygraphe.

Les différents types de chronotachygraphes

Comme mentionné ci-dessus, il existe deux types de chronotachygraphes : numérique et analogique. Les chronotachygraphes analogiques sont peu utilisés de nos jours. En effet, depuis le 1er mai 2006, les véhicules nouvellement immatriculés doivent être équipés d’un chronotachygraphe numérique. Il existe toutefois une dérogation ou dérogation temporaire à ce chronotachygraphe : les véhicules immatriculés avant le 1er mai 2006 peuvent utiliser un chronotachygraphe analogique si cela est préférable. 

L’utilisation d’un chronotachygraphe numérique présente certains avantages. Tout d’abord, vous obtenez des informations précises sur l'activité principale du conducteur et le véhicule, notamment sur la distance parcourue, la vitesse et le temps de conduite. Toutes ces informations sont collectées, stockées et transférées de façon numérique pour analyser les données de chaque carte conducteur d’une flotte. Cela vous permet d’avoir une vue d’ensemble rapide et efficace de votre flotte.

Autre avantage du chronotachygraphe numérique : la gestion est si précise et simplifiée que le risque d’avoir une amende pour une infraction au chronotachygraphe est moins élevé. Si vous avez une bonne vue d’ensemble de votre flotte, cela vous aide à faire respecter les règles.

Si vous souhaitez avoir plus d’informations sur les cartes chronotachygraphes, vous pouvez toujours consulter notre guide à ce sujet. 

Quelles sont les exemptions au chronotachygraphe ?

Il ne suffit pas de comprendre le fonctionnement d’un chronotachygraphe pour savoir l’utiliser correctement. Il est également nécessaire de connaître les exemptions au chronotachygraphe en France et en Europe.

A quel moment un véhicule doit-il être équipé d’un chronotachygraphe ?

Vous devez utiliser un chronotachygraphe si le véhicule que vous conduisez est soumis aux règles de l’Union Européenne ou de l’AETR (Accord Européen sur les Transports Routiers). Les règles de l’UE s’appliquent si le véhicule pèse plus de 3,5 tonnes et est conduit dans l’UE, l’EEE (Espace Economique Européen) ou en Suisse. Toutefois, il existe des exemptions au chronotachygraphe pour certains véhicules en France. Explications. 

Exemptions au chronotachygraphe dans l’UE

L’UE a établi des règles sur certains éléments de la conduite commerciale qui sont mesurés par un chronotachygraphe. La liste suivante ne présente pas les dérogations relatives au chronotachygraphe mais plutôt quelques véhicules exemptés selon la loi européenne et le parlement européen : 

• Les véhicules appartenant à l’armée, à la protection civile, les pompiers et les forces chargées du maintien de l’ordre
• Les véhicules utilisés pour le transport non commercial d’aide humanitaire, pour les situations d’urgence et les opérations de sauvetage
• Les véhicules médicaux 
• Les véhicules de dépannage exerçant dans un rayon de 100 km autour de leur base

Les dérogations au chronotachygraphe en France 

En France, les dérogations au chronotachygraphe dans le domaine des transports sont soumises au règlement européen (CE) décret n° 561/2006. Voici la liste des quelques véhicules exemptés de chronotachygraphe sur territoire national selon un décret du gouvernement effectué en 2008 :

• Les véhicules des pouvoirs publics ou loués par des entreprises pour effectuer des missions au service public
• Les véhicules dont le poids autorisé ne dépasse pas les 7,5 tonnes et utilisés ou loués par des entreprises d’agriculture, d’horticulture, d’élevage ou de pêche. Ces entreprises doivent effectuer des activités professionnelles dans un rayon de 50 km autour du lieu de l’entreprise. 
• Les tracteurs utilisés pour des activités agricoles ou forestières dans un rayon de 100 km autour de l’établissement du propriétaire du véhicule
• Les véhicules utilisés pour l’évacuation et le service des eaux usées, la protection contre les inondations, l’entretien et la surveillance de la voirie, etc…
• Les véhicules de transport de matériel de cirque ou de fêtes foraines
• Les véhicules qui collectent du lait dans les fermes ou qui apportent des produits laitiers destinés à l’alimentation du bétail dans un rayon de 150 km autour de l’entreprise
• Les véhicules spécialisés dans le transport de fonds
• Les véhicules utilisés pour installer des plateformes comme des ponts ou des terminaux ferroviaires 
• Les véhicules transportant des animaux vivants de fermes aux marchés locaux ou aux abattoirs locaux dans un rayon maximal de 100 kilomètres autour de l’établissement de départ

Les solutions de chronotachygraphe

Comme expliqué ci-dessus, il existe des dérogations au chronotachygraphe pour certains véhicules commerciaux et pour de nombreuses situations en France. Outre ces exemptions, il est également nécessaire d’être conforme aux règles pour éviter les amendes et les coûts supplémentaires pour votre entreprise. Un système de suivi de flotte peut vous aider à mieux gérer vos véhicules, poids lourds et véhicules de transport de marchandises, et obtenir des mises à jour de données sur les véhicules et les conducteurs en temps presque réel. Les solutions de suivi de flotte par GPS vous aident également à avoir une vue d’ensemble de vos véhicules en déplacement.